circulaire dgs dppr n216 2000 du 19 avril 2000

Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative

Apr 19, 2000· Title: Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes

Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative

Apr 19, 2000· Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes.

Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative

Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en œuvre d’appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d’activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes

Circulaire DGS/VS 4 n° 2000-232 du 27 avril 2000 modifiant

Apr 27, 2000· Circulaire DGS/VS 4 n° 2000-232 du 27 avril 2000 modifiant la circulaire DGS/VS 4 n° 99-217 du 12 avril 1999 relative aux matériaux utilisés dans les installations fixes de distribution d'eaux destinées à la consommation humaine

Circulaire DGS/DPPR 2000-292 du 29 mai 2000 relative à

Circulaire DGS/DPPR 2000-292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection Vous trouverez ci-après la liste des quinze appareils de désinfection de DASRI validés par le CSHPF à la date du 18 avril 2000 ainsi que les coordonnées des sociétés qui les commercialisent : (circulaire du 19 août

Circulaire DGS/VS 3/DPPR 2000-292 relative à diverses

Ecodas T 300, 1000 et 2000 (circulaires des 8 janvier 1996, 15 juillet 1994 et 19 août 1998), Ecodas (anciennement Lajtos), 28, rue de Sébastopol, 59100 Roubaix. Medical dual system (circulaire du 19 août 1998, déchets piquants-coupants exclusivement), société MDS, 251 bis, boulevard Jean-Jaurès, 92100 Boulogne.

Bulletin Officiel n°2000-23 solidarites-sante.gouv.fr

DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT Direction de la prévention des pollutions et des risques. Circulaire DGS/VS 3/DPPR n° 2000-291 du 29 mai 2000 relative à la mise en oeuvre du procédé Occigerm' 60 litres de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés.

Circulaire DGS/DPPR n° 2000-292 du 29 mai 2000 relative à

May 29, 2000· Circulaire DGS/DPPR n° 2000-292 du 29 mai 2000 relative à diverses Medical dual system (circulaire du 19 août 1998) (déchets piquants, coupants exclusivement), société MDS, 251 bis, boulevard Jean-Jaurès, 92100 Boulogne. (CSHPF) au 18 avril 2000. Elle précise les

Circulaire DGS/DPPR n° 2000-292 du 29 mai 2000 relative à

May 29, 2000· Ecodas T 300, 1000 et 2000 (circulaires des 8 janvier 1996, 15 juillet 1994 et 19 août 1998), Ecodas (anciennement Lajtos), 28, rue de Sébastopol, 59100 Roubaix. Medical dual system (circulaire du 19 août 1998) (déchets piquants, coupants exclusivement), société MDS, 251 bis, boulevard Jean-Jaurès, 92100 Boulogne.

CIRCULAIRE DGS/VS3/DPPR/2000/292 du 29 mai 2000

Résumé: Cette circulaire liste les différents appareils de désinfection ayant fait l’objet d’un avis favorable du Conseil supérieur d’hygiène publique de France (CSHPF) au 18 avril 2000.Elle précise les dispositions à prendre suite à l’adoption de deux avis du CSHPF relatifs aux agents transmissibles non conventionnels et au contrôle de l’efficacité des appareils après

Bulletin Officiel n°2000-17 : Sommaire chronologique

Apr 30, 2000· Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes

Portail documentaire du Département des Alpes-Maritimes

Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2000/17 (2000 13 mai) Permalink.

Bulletin Officiel n°2000-23 solidarites-sante.gouv.fr

DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT Direction de la prévention des pollutions et des risques. Circulaire DGS/VS 3/DPPR n° 2000-291 du 29 mai 2000 relative à la mise en oeuvre du procédé Occigerm' 60 litres de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés.

Circulaire DGS/VS 3/DPPR 2000-292 relative à diverses

Ecodas T 300, 1000 et 2000 (circulaires des 8 janvier 1996, 15 juillet 1994 et 19 août 1998), Ecodas (anciennement Lajtos), 28, rue de Sébastopol, 59100 Roubaix. Medical dual system (circulaire du 19 août 1998, déchets piquants-coupants exclusivement), société MDS, 251 bis, boulevard Jean-Jaurès, 92100 Boulogne.

Bulletin Officiel n°2000-25 : Sommaire chronologique

Circulaire DSS/2 A n° 2000-240 du 27 avril 2000 relative à la mise en oeuvre des arrêtés du Circulaire DGS-VS 3/DPPR n° 2000/322 du 9 juin 2000 relative à l'acceptation en déchetterie des déchets d'activités de Arrêtés du 19 juin 2000 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des

Circulaire DGS/DPPR n° 2000-291 du 29 mai 2000 relative à

Circulaire DGS/DPPR n° 2000-291 du 29 mai 2000 relative à la mise en oeuvre du procédé Occigerm 60 litres de du décret n° 97-1185 du 19 décembre 1997 qui ne mentionne pas l'agrément, des ministère de l'emploi et de la solidarité n° 99-17 du 26 avril 1999.

Seule la version publiée au journal officiel fait foi

Circulaire DGS/VS 3/DPPR 2000-292 du 29/05/00 relative à diverses du 18 avril 2000 ainsi que les coordonnées des sociétés qui les commercialisent : (circulaires des 8 janvier 1996, 15 juillet 1994 et 19 août 1998), Ecodas (anciennement Lajtos), 28, rue de Sébastopol, 59100 Roubaix.

Bulletin Officiel n°2000-22 : Sommaire chronologique

Jun 03, 2000· Circulaire DGS/DPPR/DGAL n° 2000-274 du 24 mai 2000 relative à l'organisation d'une enquête afin d'évaluer l'impact sanitaire des rejets d'effluents d'équarrissage sur

Circulaire DGS/VS 3/DPPR 2000-292 du 29/05/00 relative à

May 29, 2000· - Occigerm' (circulaire du 23 mars 1999) MIN bâtiment V2, route de Marseille, 84000 Avignon. Ligne de décontamination Lagarde (circulaire du 20 décembre 1999), même adresse que pour le Steril'max' 100. Sterifant 90/4 (circulaire du 9 mars 2000) Solutech, 21, avenue de Saudrune, ZI du Bois-Vert, 31150 Portet-sur-Garonne.

Circulaire DGS/VS 3/DPPR n° 2000-291 du 29/05/00 relative

May 29, 2000· Nous vous rappelons que le procédé Occigerm', dans sa version 12 litres, a déjà reçu un avis favorable du CSHPF en date du 12 janvier 1999 et a fait l'objet de la circulaire DGS/DPPR n° 99-183 susvisée publiée au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité n° 99/17 du 26 avril

Evaluation des risques sanitaires

Circulaire DPPR/SEI/BPSE/EN/CD/10 n°00-317 du 19 juin 2000 relative aux Circulaire DGS n°2001-185 du 11 avril 2001 relative à l’analyse des effets sur la santé dans les études d’impacts (BO min. Santé n°18 du 19 mai 2001). Circulaire DGS/SD.7B n°2006-234 du

LE MINISTRE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES LA MINISTRE

May 15, 2006· - Circulaire DGS/VS4/2000/336 du 19 juin 2000 relative à la gestion du risque microbien lié à l'eau minérale dans les établissements thermaux ; Circulaire DGS n° 98/771 du 31 décembre 1998 relative à la mise en œuvre de bonnes pratiques d'entretien des

Visualisation d'une nuisance [email protected]

- Circulaire DGS/DPPR n° 2000/216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes ;

Eaux sanitaires | cdfp

- Circulaire DGS/VS4 N° 2000-232 du 27 avril 2000 modifiant la circulaire DGS/VS4 N°99-127 du 12 avril 1999 relative aux matériaux utilisés dans les installations fixes de distribution d’eaux destinées à la consommation humaine Décret N° 2001-1220 du 20 Décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine.

Bulletin Officiel n°2000-17 : Sommaire thématique

Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes

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Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 in Bulletin officiel Santé Protection sociale Solidarité – Ministère des Solidarités et de la Santé ancien Bulletin officiel du ministère de la Santé et des Affaires sociales, n° 2000/17 (2000 13 mai) Permalink.

HosmaT®, dispositifs médicaux, biomédical

Mar 30, 1998· Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes.

Visualisation d'une nuisance [email protected]

- Circulaire DGS/DPPR n° 2000/216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes ;

Bulletin Officiel n°2000-25 : Sommaire chronologique

Circulaire DSS/2 A n° 2000-240 du 27 avril 2000 relative à la mise en oeuvre des arrêtés du Circulaire DGS-VS 3/DPPR n° 2000/322 du 9 juin 2000 relative à l'acceptation en déchetterie des déchets d'activités de Arrêtés du 19 juin 2000 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des

Bulletin Officiel n°2000-22 : Sommaire chronologique

Jun 03, 2000· Circulaire DGS/DPPR/DGAL n° 2000-274 du 24 mai 2000 relative à l'organisation d'une enquête afin d'évaluer l'impact sanitaire des rejets d'effluents d'équarrissage sur

Circulaire dppr 2021 circulaire 7198 du 27/06/2021

Dec 28, 2006· - Circulaire DGS/DPPR n° 2000/216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes ; Circulaire n°911-2000

Écologie, Énergie, Développement durable et Mer N° 16 du

MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’ÉNERGIE MINISTÈRE DE L’ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DU LOGEMENT MEDDE METL no 2013/16 du 10 septembre 2013, Page 64. (1) Circulaire DPPR/SEI/BPSE/CD/10 no 00-317 du 19 juin 2000 (abrogée par la présente circulaire). (2) Circulaire du 10 décembre 1999 relative aux sites et sols pollués et aux

Circulaire DGS/VS 3/DPPR n° 2000-291 du 29/05/00 relative

May 29, 2000· Nous vous rappelons que le procédé Occigerm', dans sa version 12 litres, a déjà reçu un avis favorable du CSHPF en date du 12 janvier 1999 et a fait l'objet de la circulaire DGS/DPPR n° 99-183 susvisée publiée au Bulletin officiel du ministère de l'emploi et de la solidarité n° 99/17 du 26 avril

Eaux sanitaires | cdfp

- Circulaire DGS/VS4 N° 2000-232 du 27 avril 2000 modifiant la circulaire DGS/VS4 N°99-127 du 12 avril 1999 relative aux matériaux utilisés dans les installations fixes de distribution d’eaux destinées à la consommation humaine Décret N° 2001-1220 du 20 Décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine.

Guide de prevention des infections liees aux soins en

Sep 26, 2013· Circulaire DGS/DH n°97/305 du 22 avril 1997 relative à la gestion du risque mercuriel dans l'activité médicale (Bulletin Officiel n°97/22, 417-421). CIRCULAIRE N° DGS/VS3/DPPR/2000/322

Circulaire DPPR/DGS/DGT0 du 21/06/07 relative aux méthodes

Circulaire DPPR/DGS/DGT0 du 21/06/07 relative aux méthodes de lutte contre les moustiques et notamment à l'utilisation de produits insecticides dans ce cadre (et cas particulier de produits à base de temephos) et transposée aux articles L. 522-1 à L. 522-19 du code de l actives qui n’ont pas été identifiées comme substances

Toutes les références bibliographiques de la FMP : Ambulancier

- Circulaire DGS/DPPR n° 2000/216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes ;

LE MINISTRE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES LA MINISTRE

May 15, 2006· - Circulaire DGS/VS4/2000/336 du 19 juin 2000 relative à la gestion du risque microbien lié à l'eau minérale dans les établissements thermaux ; Circulaire DGS n° 98/771 du 31 décembre 1998 relative à la mise en œuvre de bonnes pratiques d'entretien des

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